SERVICE SANTE AU TRAVAIL EN SAVOIE
ACCUEIL
NOTRE EQUIPE
LES DERNIÈRES ACTUALITÉS
Infirmier en Santé au Travail
Intervenants Prévention des Risques
Assistants en Santé au Travail
Pôle administratif
AOUT 2019
LA PREVENTION DU RISQUE ROUTIER PROFESSIONNEL
Invitation à 2 matinées d'information consacrées à la prévention du risque routier professionnel.
JUIN 2019
Convocation Assemblée Générale Ordinaire du 28 juin 2019
Madame, Monsieur,
Le président vous invite à participer à l’Assemblée Générale Ordinaire du Service de Santé au Travail en Savoie qui se tiendra le :
Vendredi 28 Juin 2019 à 09h00
Salle de réunion du SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL EN SAVOIE, immeuble le Fennec 19 Rue du Lac Saint André – 73371 LE BOURGET DU LAC. - ( 04.79.60.76.71)
L’ordre du jour sera le suivant :
Rapport d’activité 2018,
Rapport d’activité médicale et pôle prévention 2018,
Rapport financier 2018,
Approbation des comptes par l’Assemblée Générale et affectation du résultat
Quitus de la gestion 2018,
Renouvellement du Commissaire aux comptes,
Elections Administrateurs,
Questions diverses.
Je vous remercie de bien vouloir noter dès à présent cette date.
Merci de compléter, au plus tard le 18 juin 2019, votre bulletin de participation ou pouvoir en cliquant sur lien suivant :
>consulter la liste des administrateurs à élire
Nous vous prions d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de nos sentiments les meilleurs.
Jean-Marc LEOUTRE,
Président
JUIN 2019
Guide de la qualité de vie au travail - Outils et méthodes pour conduire une démarche QVT
Outils et méthodes pour conduire une démarche QVT
ANACT - 03/2019
Ministère de l'action et des comptes publics - Direction générale de l’administration et de la fonction publique
Télécharger le guide méthodologique
JUIN 2019
Quels sont les signes d'un AVC ?
MINISTERE DES SOLIDARITES ET DE LA SANTE - 14/05/2019
Voir l’affiche
https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/png/infographieavcsignes.png
MARS 2019
OUVERTURE DU PORTAIL TELEDECLARATION 2019 POUR LES ENTREPRISES A ACTIVITE ANNUELLE SAUF SOUS REGROUPANTES
Appel de cotisation pour 2019... pour un fonctionnement optimum du portail, pensez à mettre à jour votre navigateur Internet.
La télédéclaration est disponible:
> pour les entreprises ANNUELLES (SAUF POUR LES REGROUPANTES, LA TELEDECLARATION EST RETARDEE) .
Attention les modalités de connexion ont changé, cliquer sur le lien première connexion pour créer votre nouveau mot de passe.
Je fais ma déclaration MAINTENANT
>lire la notice pour remplir la télédéclaration
>lire le guide d'utilisation du portail
MARS 2019
OUVERTURE DU PORTAIL TELEDECLARATION POUR LES ENTREPRISES SAISONNIERES HIVER
Appel de cotisation pour 2019... pour un fonctionnement optimum du portail, pensez à mettre à jour votre navigateur Internet.
La télédéclaration est disponible:
> pour les entreprises saisonnières hiver (pour la saison 2018/2019).
Attention les modalités de connexion ont changé, cliquer sur le lien première connexion pour créer votre nouveau mot de passe.
Je fais ma déclaration MAINTENANT
>lire la notice pour remplir la télédéclaration
>lire le guide d'utilisation du portail
TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUE- Les prévenir c'est réussir
Information de la DIRECCTE Auvergne - Rhône-Alpes - Pôle TRAVAIL
Département "Santé Sécurité au travail"
Vous trouverez en pièces jointes une plaquette TMS et le recueil des travaux réalisés par le COTEC TMS du PRST3.
Ce document est imprimable sous la forme d’un livret.
MARS 2019
MODULE DE FORMATION RISQUE CHIMIQUE
Depuis plusieurs années, les enjeux concernant la santé et sécurité au travail sont croissants. Le document unique, obligatoire depuis 2001 et plus particulièrement l’évaluation des risques chimiques sont devenus des dossiers sensibles et incontournables pour les entreprises.
Dans ce cadre, Le Service de Santé au Travail en Savoie (SST73) et le Service Interentreprises de Santé au Travail Nord Isère (SISTNI) vous proposent 3 jours de formation sur le thème de la prévention des risques chimiques.
Ce module dispensé par deux formateurs habilités par l’INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité) a pour objectif de vous apporter les connaissances et les outils nécessaires afin que vous puissiez gérer le risque chimique dans votre entreprise. La fiche catalogue en pièce jointe vous présentera le module de manière plus détaillée.
Si vous souhaitez participer, veuillez-vous inscrire en renvoyant le coupon de réponse et votre règlement (voir verso) avant le 28 mars 2019. Attention, seules les inscriptions accompagnées du règlement seront prises en compte (sous réserve d’acceptation suivant places disponibles).
DECEMBRE 2018
CHANGEMENT DE TARIF ET DE CALCUL DES COTISATIONS AU 1ER JANVIER 2019
Pour les entreprises à activité annuelle :
A compter du 1er janvier 2019, nous mettons en place un nouveau mode de tarification.
Le calcul précédent basé sur la masse salariale est abandonné au profit d’un calcul sur la déclaration nominative des salariés présents à l’effectif de l’entreprise depuis le 1er janvier.
Dès 2019, il vous sera demandé, lors de votre déclaration, de préciser, pour chaque salarié, s’il est à temps plein ou temps partiel. Ces informations seront également demandées par le service médical lors du suivi du salarié.
Plus précisément, sera considéré comme contrat temps plein tout contrat dont la durée mensuelle de travail est supérieure ou égale à 151h67 et sera considéré comme contrat temps partiel tout contrat dont la durée mensuelle de travail est inférieure à 151h67, indépendamment de tout accord d’entreprise et/ou de branche.
Le tarif appliqué sera de 95 € HT pour chaque salarié déclaré à temps plein et de 85 € HT pour chaque salarié déclaré à temps partiel, quel que soit le type de contrat et la durée du contrat.
Il est à noter que les contrats d’apprentissage seront toujours exonérés.
Pour les salariés ayant un contrat dont la durée de travail est décomptée dans le cadre d’un forfait jour, le salarié est pris en compte au titre d’un temps plein.
Pour information, sur le portail, lors de la déclaration, une case sera cochée par défaut indiquant un temps plein. Pour déclarer les salariés à temps partiel, l’adhérent devra simplement décocher la case. Une notice explicative et précise sera à votre disposition sur le portail.
Voir les conditions générales et modalités de tarification
Pour les entreprises à activité saisonnière :
Le Conseil d’Administration a décidé de maintenir le système de facturation à l’acte réalisé pour le suivi médical des saisonniers (visite ou action de formation et de prévention), tout en veillant à équilibrer le budget. Le montant de la cotisation 2019 est fixé à 120 € HT par salarié (visites ou AFP).
Ce montant couvre l’ensemble des dépenses liées :
- au suivi individuel des personnels y compris les visites à la demande des salariés et les éventuels examens médicaux complémentaires réalisés par le personnel de Santé du service.
- aux éventuelles actions collectives qu’elles soient réalisées par le médecin ou par les autres Membres de l’équipe pluridisciplinaire.
Voir les conditions générales et modalités de tarification
Pour les agences intérimaires :
Le Conseil d’Administration a décidé de maintenir le système de facturation à l’acte réalisé pour le suivi médical des intérimaires , tout en veillant à équilibrer le budget. Le montant de la cotisation 2019 est fixé à 120 € HT par salarié suivi.
Ce montant couvre l’ensemble des dépenses liées :
- au suivi individuel des personnels y compris les visites à la demande des salariés et les éventuels examens médicaux complémentaires réalisés par le personnel de Santé du service.
- aux éventuelles actions collectives qu’elles soient réalisées par le médecin ou par les autres Membres de l’équipe pluridisciplinaire.
Voir les conditions générales et modalités de tarification
Pour les PRESTAMED/CMB/AUTRES (sauf entreprises d’insertion) :
Le Conseil d’Administration a décidé de maintenir le système de facturation à l’acte réalisé pour le suivi médical des salariés , tout en veillant à équilibrer le budget. Le montant de la cotisation 2019 est fixé à 120 € HT par salarié suivi.
Ce montant couvre l’ensemble des dépenses liées :
- au suivi individuel des personnels y compris les visites à la demande des salariés et les éventuels examens médicaux complémentaires réalisés par le personnel de Santé du service.
- aux éventuelles actions collectives qu’elles soient réalisées par le médecin ou par les autres Membres de l’équipe pluridisciplinaire.
DECEMBRE 2018
Coupure temporaire de votre accès au portail adhérent
A compter du 30/11/18 et jusqu’au 17/12/18, le portail adhérent sera inaccessible.
En effet, pour mieux vous accompagner, le service de santé au travail en Savoie change de logiciel métier.
Dans l’intervalle :
->pour toute modification concernant le suivi médical, nous vous remercions de contacter vos interlocuteurs habituels.
->pour toute modification concernant le suivi administratif (adresse, interlocuteur, vente, redressement, liquidation judiciaire, etc.), nous vous remercions de nous envoyer un mail à espaceadherent@santetravail73.org
SEPTEMBRE 2018
La plaquette régionale « vos interlocuteurs en Prévention Santé au Travail »
SEPTEMBRE 2018
MAINTIEN EN EMPLOI : L'ACCOMPAGNEMENT DU SST
SEPTEMBRE 2018
Conception et rénovation des quais pour l'accostage, le chargement et le déchargement en sécurité des poids lourds
NRS - 3ème édition - 06/2018 - 25 pages
Le transit de marchandises entre les camions et les bâtiments doit être effectué à partir de quais de transbordement afin de limiter les différences de hauteur et les reprises de manutention. Des choix inopportuns de conception ou de rénovation peuvent exposer le personnel de quai et les chauffeurs à des risques graves, voire mortels. Destiné aux chefs d'entreprises, ce document présente une synthèse des risques et des mesures de prévention correspondantes, à toutes les étapes de la mise à quai et du transbordement.
Télécharger la brochure - Référence ED 6059
JUIN 2018
Favoriser la Culture de Prévention tout au long de la Vie de l’entreprise
Vos interlocuteurs en prévention des risques : qui fait quoi en Auvergne Rhône-Alpes ?
MAI 2018
ACTIV'DOS POUR PREVENIR LE MAL DE DOS
Aujourd'hui, qui dit mal de dos, lumbago, lombalgie... dit activité et mouvement. Pour vous accompagner au quotidien, chez vous, sur votre lieu de travail, en déplacement et lorsque cela fait mal, l'application mobile Activ'Dos est votre partenaire indispensable pour mieux gérer votre mal de dos.
https://www.ameli.fr/rhone/assure/sante/themes/lombalgie-aigue/application-activ-dos
MAI 2018
LES CHUTES DE HAUTEUR
TRAVAIL ET SECURITE n°792 -12/03/2018
Fréquentes et aux conséquences parfois dramatiques, les chutes de hauteur sont un risque majeur dans de nombreuses entreprises. Et ce quel que soit le secteur d'activité. Pourtant, de tels accidents n'ont rien d'une fatalité. Que ce soit en intervenant sur l'organisation du travail, le choix du matériel ou encore à travers la formation de différents acteurs de l'entreprise, il est tout à fait possible de les prévenir.
AVRIL 2018
Journées de la sécurité routière au travail
La 2e édition des Journées de la sécurité routière au travail se tiendra du 14 au 18 mai 2018. Les entreprises sont appelées à se mobiliser.
TPE, PME, grandes entreprises, startups, administrations... Tous les acteurs du monde du travail sont invités à participer aux Journées de la sécurité routière au travail, du 14 au 18 mai 2018. La forme de la participation peut être variée (tests, quiz, ateliers pratiques...), l'important étant de rejoindre le mouvement et de sensibiliser aux risques routiers dans le cadre du travail. Des supports d'animation, développés par les acteurs de la sécurité routière, sont disponibles sur
le site web des Journées de la sécurité routière au travail :http://entreprises.routeplussure.fr/journees-securiteroutiereautravail/
Le risque routier au travail est la première cause de mortalité dans le cadre du travail, les accidents de la route touchent nombre d'entreprises et concernent employeurs comme salariés. De plus, environ 20000 accidents du travail par an sont des accidents de la route. Parmi les facteurs de risque, on retrouve la vitesse, l'alcool, les médicaments, les produits stupéfiants, l'utilisation du téléphone, les conditions météorologiques, la fatigue, la vision et l'état du véhicule.
AVRIL 2018
Nouvelle campagne sur les dangers du cannabis au volant
Sécurité Routière - 22/03/2018
En savoir plus >http://www.lebureaudecom.fr/securiteroutiere/cp_emailing36_mars2018.html
MARS 2018
MODULE DE FORMATION RISQUE CHIMIQUE
Le Service de Santé au Travail en Savoie et le Service Inter-entreprises de Santé au Travail Nord-Isère ont le plaisir de vous proposer de participer à une formation sur le risque chimique assurée par 2 formateurs habilités par l’INRS.
Ce module dont la participation financière s’élève à 30€(frais de repas)/j/stagiaire, sera dispensé sur 3 jours (25-26 avril et 28 mai 2018). Il vous permettra de mettre en œuvre une démarche d’évaluation et de prévention des risques chimiques dans votre entreprise et de répondre notamment aux exigences réglementaires.
>S'inscrire (sous réserve des places disponibles)
MARS 2018
Moins d'accidents du travail chez les jeunes formés à la sécurité au travail
L'Institut national de recherche et de sécurité (INRS) a réalisé une étude épidémiologique auprès d'élèves et d'apprentis de moins de 25 ans, durant 5 ans et dans 7 régions de France. Résultat : les jeunes formés en santé et sécurité au travail pendant leur scolarité ont deux fois moins d'accidents du travail que les autres.
FEVRIER 2018
LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
La qualité de vie au travail (QVT) - Un outil de performance pour les boulangeries et les pâtisseries.
Guide réalisé par l’Agence Nationale pour l’amélioration des Conditions de Travail en janvier 2018 (20 pages)
NOVEMBRE 2017
COMPRENDRE LA COTISATION
Comment fonctionne votre service de Santé au travail Interentreprises.
Retour sur les missions, le financement et la gouvernance de l'association.
OCTOBRE 2017
Faire face aux Addictions
Cet outil est un guide employeur pour l’aider à faire face aux situations de crises et a pour ambition de l’amener à réfléchir à la mise en place d’actions de prévention.
OCTOBRE 2017
Rapport 2016 des accidents du travail et maladies professionnelles : la fréquence des accidents du travail en baisse
Les accidents du travail ont atteint en 2016 un niveau "historiquement bas", selon le bilan de la branche Accidents du travail-maladies professionnelles (AT-MP) de la Sécurité sociale. Il y a eu l'an passé 33,8 cas pour 1 000 salariés, contre 33,9 en 2015. Toutes secteurs confondus, les manutentions manuelles sont à l'origine de plus de la moitié des causes d'accidents, suivies par les chutes de hauteur ou de plain-pied (25% des AT). S'agissant des maladies professionnelles, les troubles musculosquelettiques arrivent en tête (87%). Les pathologies psychiques connaissaient, de leur côté, une hausse de 40% liée à l'augmentation du volume de demandes de reconnaissance (596 avis favorables prononcés par les caisses régionales en 2016).
Bilan de l'Assurance-maladie >Lire le rapport
SEPTEMBRE 2017
Une charte pour l'accompagnement des salariés touchés par le cancer
Élaborée dans le cadre du Club des entreprises, cette charte propose aux entreprises signataires onze engagements pour améliorer le maintien et le retour dans l'emploi des salariés touchés par le cancer.
Une dizaine d'entreprises ont signé ce document, en mai dernier dans les locaux de l'Institut national du cancer. Une manière de s’engager de façon opérationnelle à améliorer l’accompagnement des salariés touchés par un cancer.
Quatre thèmes structurent cette charte de bonnes pratiques :
Accompagner le salarié dans le maintien et le retour en emploi Former et informer les parties prenantes de l’organisation Promouvoir la santé Évaluer et partager Le Club des entreprises est animé conjointement par l’Institut national du cancer, l’Association nationale des directeurs des ressources humaines (ANDRH), l’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail (Anact) et son réseau des associations régionales (Aract).
SEPTEMBRE 2017
Repérage de l'amiante avant travaux
Un décret du 9 mai 2017 précise les conditions et modalités de l'obligation de repérage de l'amiante avant travaux, introduite par la loi Travail du 8 août 2016.
Afin d'éviter de trouver de l'amiante en cours de chantier, la loi Travail a introduit une obligation explicite de repérage avant travaux. Il s'agit pour "le donneur d'ordre, le maître d'ouvrage ou le propriétaire d'immeubles par nature ou par destination, d'équipements, de matériels ou d'articles de faire rechercher la présence d'amiante préalablement à toute opération comportant des risques d'exposition des travailleurs à l'amiante".
Le décret d'application n° 2017-899 du 9 mai 2017, qui doit entrer en vigueur au plus tard le 1er octobre 2018, liste six domaines d'activité concernés par cette obligation de repérage avant travaux :
Immeubles bâtis Autres immeubles tels que terrains, ouvrages de génie civil et infrastructures de transport Matériels roulants ferroviaires et autres matériels roulants de transports Navires, bateaux et autres engins flottants Aéronefs Installations, structures ou équipements concourant à la réalisation ou la mise en œuvre d'une activité
Ces secteurs feront l'objet d'arrêtés fixant les conditions dans lesquelles la mission de repérage sera conduite, notamment pour les modalités techniques et les méthodes d'analyse des matériaux.
D'autre part, le décret précise les motifs pour lesquels l'opération de repérage ne peut être mise en œuvre. Dans ce cas, la "protection collective et individuelle des travailleurs est assurée par des mesures prévues pour chaque domaine d'activité (...) comme si la présence de l'amiante était avérée".
JUIN 2017
PORTAIL ADDICT'AIDE : UN ESPACE DEDIE AUX ENTREPRISES ET A LA SANTE AU TRAVAIL
En ligne depuis plus d’un an, le portail collaboratif Addict’Aide a pour objectif de faciliter la recherche d’information et d’aider à la prise en charge des addictions. Son espace consacré aux entreprises et à la santé au travail a pris de l’ampleur.
JUIN 2017
FORTES CHALEURS : AGIR POUR PREVENIR LES RISQUES PROFESSIONNELS
Travailler par temps chauds peut avoir de graves conséquences sur la santé et augmenter les risques d’accidents du travail. Le SSTRN fait un point sur les conseils de prévention, la réglementation et les obligations de l'employeur.
JUIN 2017
ETIQUETAGE DES PRODUITS CHIMIQUES
A compter du 1er juin 2017, tous les produits chimiques mis sur le marché doivent être étiquetés conformément au règlement CLP (Classification, Labelling and Packaging). Il n’y a plus de dérogation possible.
MARS 2017
MODULE DE FORMATION RISQUE CHIMIQUE
Le Service de Santé au Travail en Savoie et le Service Inter-entreprises de Santé au Travail Nord-Isère ont le plaisir de vous proposer de participer à une formation sur le risque chimique assurée par 2 formateurs habilités par l’INRS.
Ce module dispensé sur 3 jours (4-5 avril et 11 mai 2017) vous permettra de mettre en œuvre une démarche d’évaluation et de prévention des risques chimiques dans votre entreprise et de répondre notamment aux exigences concernant la pénibilité au travail.
JANVIER 2017
LOI TRAVAIL- ORGANISATION DE LA MEDECINE DU TRAVAIL
Loi du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnel et décret 2016-1908 du 27 décembre 2016.
Voir le schéma récapitulatif du suivi médical
Lire le tableau récapitulatif des risques professionnel par type de suivi
Les missions des services de santé au travail
NOVEMBRE 2016
OFFRE D'EMPLOI
Le service de Santé au Travail en Savoie recrute des médecins du travail et des médecins collaborateurs.
Rejoignez un service dynamique de 117 salariés qui comprend 38 médecins du travail, 2 collaborateurs médecins, 7 infirmiers en santé au travail, des assistantes en santé au travail et assistantes médicales, ainsi qu’un pôle technique et prévention supervisé par un médecin coordonnateur et composé de 2 ergonomes, un ingénieur hygiène/sécurité/chimie, un préventeur risques chimiques et une équipe prévention HSE regroupant 8 spécialistes.
Votre candidature est à envoyer soit par mail info@santetravail73.org soit par courrier : à l'attention de Mme la Directrice -19 allée du lac St André- bat le Fennec -CS 80500 73371 LE BOURGET DU LAC
JUILLET 2016
DOSSIER D'ADHESION EN LIGNE
Le contrat d'adhésion est désormais disponible en ligne : > remplir ma demande d'adhésion au SST 73
JUILLET 2016
PROCES VERBAL DE L' ASSEMBLEE GENERALE 2016
MAI 2016
INVITATION
Madame, Monsieur, Cher adhérent,
L'Association Santé au Travail en Savoie vous informe de la tenue de son Assemblée Générale Ordinaire le :
lundi 20 juin 2016 à 18h00
Lieu : Bâtiment INSEEC - 12 Allée du Lac d'Annecy (entrée Avenue du Lac de Côme) - Savoie Technolac
73370 LE BOURGET DU LAC (voir plan d’accès joint)
L’ordre du jour sera le suivant :
1 - Rapport d'activité médicale 2015,
2 - Rapport d’activité 2015,
3 - Rapport financier 2015,
4 - Approbation des comptes par l’Assemblée Générale et affectation du résultat Quitus de la gestion 2015,
5 - Questions diverses.
Si vous ne pouvez assister à cette rencontre, vous avez la possibilité de compléter le pouvoir joint. Nous vous remercions de nous retourner également le bulletin réponse.
Dans l'attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes salutations les plus respectueuses.
Jean-Marc LEOUTRE
Président
NOVEMBRE 2015
AOUT 2015
PLAN NATIONAL CANICULE
La présente instruction introduit le Plan National Canicule 2015 (PNC 2015). Elle précise les objectifs, les différents niveaux du PNC 2015 et les mesures de gestion qui s’y rapportent ainsi que le rôle des différents partenaires. Le PNC 2015 est accessible sur le site Internet du ministère chargé de la santé, à l’adresse : http://www.sante.gouv.fr http://www.sante.gouv.fr/canicule-et-chaleurs-extremes,114.html (accès par dossiers « canicule et chaleurs extrêmes ») et sur le portail Internet des ARS à l’adresse : http://www.ars.rhonealpes.sante.fr/Canicule-et-risques-lies-a-la.111590.0.html (http://www.ars.sante.fr.)
L'instruction ministérielle du 6 mai 2014 relative au PNC 2014 est abrogée. En revanche, la circulaire DGT n° 9 du 4 juillet 2013 reste en vigueur ; elle fixe notamment les modalités de contrôle des entreprises par l'inspection du travail.
Lien vers le site l’instruction : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2015/05/cir_39613.pdf
MAI 2015
CONTRAINTES PHYSIQUES-PREVENTION DES RISQUES ET ACCIDENTS DU TRAVAIL
Ce numéro de Synthèse.Stat’ présente les contraintes physiques et les accidents du travail auxquels sont exposés les salariés ainsi que les mesures de prévention des risques dont ils bénéficient.
Les résultats sont issus de l’enquête Conditions de travail 2013.
Conformément aux principes de cette enquête depuis sa création en 1978, c’est le point de vue et les connaissances du salarié sur son travail qui sont recueillis.
Les résultats sont systématiquement ventilés par sexe, âge, catégorie socioprofessionnelle, secteur d’activité, type d’employeur (distinguant les trois versants de la fonction publique).
Afin de présenter des évolutions, lorsque le questionnaire est resté à l’identique, les résultats sont fournis pour les années 1984, 1991, 1998, 2005 et 2013.
http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/Synthese-Stat_no_10_-_Conditions_de_travail_Vol-_1_.pdf
MAI 2015
PROGRAMME NATIONAL NUTRITION SANTE
Ce site offre la possibilité d’un abonnement gratuit à une newsletter pour recevoir des recettes et astuces ainsi que certaines préconisations de base concernant l’alimentation.
http://www.mangerbouger.fr/bien-manger/que-veut-dire-bien-manger-127/les-9-reperes/
Avril 2015
COMPTE PENIBILITE : mise en place à partir du 1er janvier 2015
Site du service public : cliquez ici
Février 2015
LE SITE REGIONAL DU PARTENARIAT DIRECCTE, CARSAT, ARAVIS
Site portant sur la santé et la sécurité au travail en Rhône Alpes > cliquez ici
Janvier 2015
TAUX AM/MP 2015
Taux collectifs des cotisations AT/MP et majorations forfaitaires pour 2015 .
Les taux collectifs des cotisations d'accidents du travail et de maladies professionnelles sont déterminés chaque année pour chaque catégorie professionnelle.
Ainsi un arrêté du 24 décembre 2014 fixe les taux applicables au titre des rémunérations versées en 2015 pour l'ensemble des activités relevant du régime général de la sécurité sociale.
En outre, un troisième arrêté du 24 décembre 2014 fixe les taux des majorations forfaitaires applicables en 2015 pour le calcul du taux net.
Arr. 24 déc. 2014, NOR: AFSS1431047A: JO, 30 déc. > cliquez ici
Arr. 24 déc. 2014, NOR: AFSS1430104A: JO, 30 déc. > cliquez ici